Code maritime... ou mentions légales!!
 

Nous n'avons aucune formation de juriste patenté...

Notre seul soucis est de ne léser personne.

Si donc d'aventure nous contrevenons aux règles de la bienséance,

c'est bien par inadvertance.

Nous ne tirons aucun profit de ce site qui n'a pour vocation  que le loisir.

Ce site a été réalisé par mes soins (eh oui!!), avec l'aide du logiciel NETLOR Studio.

Il est hébergé par Free (Adresse sur Free.fr) qui possède mes coordonnées personnelles.

(Décrèt du 9 mai 2007 et loi du 21 juin 2004)

 
Les images de ce site ont été prises par moi-même (sauf mention contraire). En ce qui concerne le droit à l'image de la personne, il est respecté; en ce qui concerne le droit à l'image du BELEM, voici la citation du mail de la fondation BELEM:
 
"Cher Monsieur,
 
Je vous remercie d'avoir pris la peine de nous poser ces questions. La protection de l'image du navire fait en effet partie des missions de la Fondation, puisque c'est de cette image que le navire tire sa notoriété (et donc une partie des revenus qui permettent de le faire naviguer).
Néanmoins, vos photos vous appartiennent entièrement. La seule chose que nous nous permettons de demander est que vous nous interrogiez préalablement à la commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de l'image du navire.
Ainsi, pour toutes les situations que vous citez (forums, site personnel...), vous êtes parfaitement libre de mettre en ligne vos photos.
 
Espérant avoir répondu à vos questions,
 
Très cordialement,
 
Aude Compain Fondation BELEM"